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MENTIONS LÉGALES

Madame Capucine

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet www.madamecapucine.com est édité par :

  • Nom commercial : Madame Capucine

  • Nom et prénom de l’exploitant(e) : Collinge Gabrielle

  • Statut juridique : Indépendant(e) en personne physique

  • Adresse professionnelle : Rue des Moges 8b 4120 Rotheux

  • Numéro d’entreprise (BCE) : BE0891 481 963

  • Numéro de TVA : BE0891 481 963

  • Adresse e-mail : info@madamecapucine.com

  • Numéro de téléphone : 0491 25 90 63

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Collinge Gabrielle

  • Adresse de l’hébergeur : Rue des Moges 8b 4120 Rotheux

  • Site internet de l’hébergeur : www.madamecapucine.com

3. Objet du site

Le site www.madamecapucine.com présente et propose à la vente des produits commercialisés sous le nom Madame Capucine.

Les informations relatives aux produits, à leurs caractéristiques, à leurs prix, aux modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour sont présentées sur le site et dans les documents contractuels applicables, notamment les conditions générales de vente.

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, représentation, adaptation, distribution ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

L’achat d’un produit sur le site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les textes, visuels ou créations présentés.

5. Responsabilité

Madame Capucine s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site. Toutefois, des erreurs, omissions ou mises à jour tardives peuvent survenir.

Les informations publiées sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Madame Capucine ne peut être tenue responsable des interruptions temporaires du site ou de difficultés techniques indépendantes de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour effet de limiter les droits dont bénéficient les consommateurs en vertu de la législation applicable.

6. Liens vers des sites externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des services tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif.

Madame Capucine n’exerce pas de contrôle sur le contenu, les pratiques ou les politiques de confidentialité de ces sites tiers et ne peut en être tenue responsable.

L’accès à ces sites se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la navigation ou d’une commande sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour en savoir plus sur les données collectées, les finalités de leur utilisation, leur durée de conservation et les droits des personnes concernées, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Lien vers la politique de confidentialité

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et, selon les outils utilisés, à la mesure d’audience ou à d’autres fonctionnalités.

Les informations relatives aux cookies utilisés et aux choix de consentement sont accessibles via la politique de cookies ou le dispositif de gestion des préférences disponible sur le site, selon le cas.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge, sans préjudice des dispositions impératives qui pourraient s’appliquer.

En cas de difficulté ou de réclamation, nous invitons les utilisateurs à contacter Madame Capucine à l’adresse suivante : info@madamecapucine.com, afin de rechercher une solution amiable.

Les droits légaux des consommateurs restent pleinement applicables.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter Madame Capucine :

E-mail : info@madamecapucine.com
Site internet : www.madamecapucine.com

Merci de votre visite et de votre confiance.

Madame Capucine

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